⚖️Mentions Légales

En vigueur au [DATE]

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [NOM DU SITE] les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site franckfit.com est édité par :
– Dénomination : SEME NGHEGHACHI FRANCK RENÉ
– Forme juridique : [Entrepreneur Individuel
– Capital social : 1€
– Adresse du siège social : 06 AVENUE PÈRE CHARLES DE FOUCAULD
– Immatriculation : RCS / RNE de CAEN n° 14000
– N° TVA intracommunautaire : FR11882784713
– Contact : contact@coachsportifcaen.com

2. Directeur de la publication

– Nom et prénom : SEME NGHEGHACHI FRANCK RENÉ
– Fonction : Gérant

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
– Raison sociale : SYSTEMIO
– Adresse : 80, rue du Docteur Bauer, 93400 Saint-Ouen‑sur‑Seine

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Données personnelles – RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), les informations collectées via le site sont traitées par [NOM DU RESPONSABLE] aux fins de [finalités – ex : gestion des demandes, envoi de newsletter, etc.].
– Responsable du traitement : [Nom / Coordonnées]
– Durée de conservation : [Durée prévue par la finalité]
– Droits des personnes : Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, et de portabilité concernant ses données.
– Contact DPO / RGPD : [Email dédié à la vie privée]

6. Utilisation des cookies

Le site [www.nomdusite.fr] peut utiliser des cookies pour améliorer la navigation, mesurer l’audience ou proposer du contenu personnalisé.
L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet, ou paramétrer son navigateur.

7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des données diffusées sur le site.
Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’information par ses propres moyens. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site.